la pyrale du buis, une espèce de lépidoptères invasive originaire d’Asie qui ravage les populations européennes de buis ornementales comme sauvages depuis son introduction accidentelle en Europe, dans les années 2000, et qui figure depuis 2008 sur la liste d’alerte de l’Organisation européenne et méditerranéenne

mandataires financiers d'un ou de plusieurs partis politiques ne peuvent annuellement excéder 7 500 euros à un ou plusieurs partis politiques en violation de l'article 11-4 sont punis d'une amende de 3 750 euros Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen

janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. Article L. 226-13 du Code pénal Règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27